Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE DES ANGES
WIEVIORKA Mennerem-dit Meny-La Maison Blanche

Numéro de dépôt :
1009875
Date de dépôt :
10/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Nice

Présentation de la marque BAIE DES ANGES

Déposée le 10 février 1977 par WIEVIORKA Mennerem-dit Meny-La Maison Blanche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nice), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WIEVIORKA Mennerem-dit Meny-La Maison Blanche, domicilié(e) Moyenne Corniche, 06230 Villefranche sur mer. - France.

La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BAIE DES ANGES est expirée depuis le 10 février 1987.

WIEVIORKA Mennerem-dit Meny-La Maison Blanche a également déposé les autres marques suivantes : CROISETTE


WIEVIORKA Mennerem-dit Meny-La Maison Blanche - Moyenne Corniche, 06230 Villefranche sur mer. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Installations sanitares;baignoires en matieres plastiques, classiques, circulaires, fantaisies, encastrées, cloisonnables, mobiles-baignoires avec lavabo, avec douche, avec bidet latéral-lavabos, lavabos-meubles, lavabos-douches, lavabos-bidets, lavabos mobiles-douches fixes, repliables, douches-séchoirs-meubles de salle de bains